Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PATIO DE CAYENNE
M. ALAIN TOMATIS, Agissant pour le compte de la société "SEPAC" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4082914
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2024
LE PATIO DE CAYENNE de ALAIN TOMATIS

Présentation de la marque LE PATIO DE CAYENNE

Déposée par voie électronique le 9 avril 2014 par monsieur ALAIN TOMATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PATIO DE CAYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur ALAIN TOMATIS domicilié(e) BP 1213, 34 RUE DU 14 ET 22 JUIN 1962 - 97346 - CAYENNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN TOMATIS domicilié(e) BP 1213, 34 RUE DU 14 ET 22 JUIN 1962 - 97346 - CAYENNE CEDEX - France.

La marque LE PATIO DE CAYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082914.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PATIO DE CAYENNE est expirée depuis le 9 avril 2024.

ALAIN TOMATIS a également déposé les autres marques suivantes : KING GUYANE , KING KEBAB GUYANE , LE RELAIS DU PATIO , RELAIS DU PATIO , King Guyane , KING PIZZA GUYANE , LE RELAIS DU PATIO


M. ALAIN TOMATIS, Agissant pour le compte de la société "SEPAC" en cours de formation - BP 1213, 34 RUE DU 14 ET 22 JUIN 1962 - 97346 - CAYENNE CEDEX - France


M. ALAIN TOMATIS - BP 1213, 34 RUE DU 14 ET 22 JUIN 1962 - 97346 - CAYENNE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.